Mes prochaines interventions

Lundi 5 Juillet 2010
15H00 Assemblée Nationale
Séance Publique
Assemblée Nationale
- Pt Sénat action extérieure de l'État (2339, 2513, 2505).
21H30 Assemblée Nationale
Séance Publique
Assemblée Nationale
- Suite odj de l’après-midi.
Mardi 6 Juillet 2010
9H30 Assemblée Nationale
Séance Publique
Assemblée Nationale
- Pt Sénat élimination des armes à sous-munitions (2501, 2641).
- Pt reconversion des militaires (2212 rect., 2436).
10H30 Assemblée Nationale
Réunion du Groupe UMP
Assemblée Nationale
- REUNION DU BUREAU DU GROUPE
11H30 Assemblée Nationale
Réunion du Groupe UMP
Assemblée Nationale
- REUNION DU GROUPE
15H00 Assemblée Nationale
Séance Publique
Assemblée Nationale
- Questions au Gouvernement.
- Pt Sénat modernisation de l’agriculture et de la pêche (2559, 2581, 2636) :
explications de vote et vote par scrutin public.
- Déclaration du Gouvernement sur les finances publiques, débat et vote sur cette déclaration. (1)
(1) Le scrutin se déroulera dans les salles voisines de l’hémicycle (Art. 50-1 de la Constitution)
19H00 Assemblée Nationale
Séance Publique
Assemblée Nationale
RAPPEL TRES SIGNALE

- Déclaration du Gouvernement sur les finances publiques, débat et vote sur cette déclaration dans les salles voisines de la salle des séances.

21H30 Assemblée Nationale
Séance Publique
Assemblée Nationale
- Pt interdiction dissimulation visage espace public (2520, 2646, 2648).
Mercredi 7 Juillet 2010
9H30 Assemblée Nationale
Commission Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Assemblée Nationale
- Nomination d’un rapporteur sur la proposition de résolution sur l’avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2011
- Désignation d’un rapporteur pour avis sur le projet de loi de réforme des retraites, sous réserve de son dépôt
– Communication de M. Jean-Marie BINETRUY, Rapporteur spécial, sur la mise en place du revenu de solidarité active (RSA)
- Examen d’un rapport de la mission d’information sur la mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances (MILOLF) (MM. Michel BOUVARD, Jean- Pierre BRARD, Thierry CARCENAC et Charles de COURSON, rapporteurs)
11H00 Assemblée Nationale
Commission Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Assemblée Nationale
– Audition de M. Philippe PARINI, directeur général des Finances publiques sur les procédures de contrôle fiscal
12H30 Assemblée Nationale
Réunion du Groupe UMP
Assemblée Nationale
- Cocktail déjeunatoire de fin de session
15H00 Assemblée Nationale
Séance Publique
Assemblée Nationale
- Suite odj de la veille.
- Pt Sénat démocratie sociale loi n° 2008-789 (2592).
15H00 Assemblée Nationale
Commission Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Assemblée Nationale
– Examen de la proposition de résolution sur l’avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2011
– Communication de M. Richard DELL’AGNOLA, Rapporteur spécial, sur la fiscalité du spectacle vivant
21H30 Assemblée Nationale
Séance Publique
Assemblée Nationale
- Suite odj de l’après-midi.
Jeudi 8 Juillet 2010
9H30 Assemblée Nationale
Séance Publique
Assemblée Nationale
- Suite odj de la veille.
- Évent., suite Pt Reconversion des militaires (2212 rect., 2436).
15H00 Assemblée Nationale
Séance Publique
Assemblée Nationale
- Suite odj du matin.
21H30 Assemblée Nationale
Séance Publique
Assemblée Nationale
- Suite odj de l’après-midi.
Vendredi 9 Juillet 2010
9H30 Assemblée Nationale
Séance Publique
Assemblée Nationale
- Suite odj de la veille.
15H00 Assemblée Nationale
Séance Publique
Assemblée Nationale
- Suite odj du matin.
21H30 Assemblée Nationale
Séance Publique
Assemblée Nationale
- Suite odj de l’après-midi.