- sous réserve transmission : 2e lect. Pn lutte contre les violences faites aux femmes.

- REUNION DU BUREAU DU GROUPE.

- REUNION DU GROUPE.

- Réunion de travail sur le PJL dialogue social dans les TPE

- Questions au Gouvernement.
- Éloge funèbre d’Henri Cuq.
- Pn lutte absentéisme scolaire (2487, 2593) :
explications de vote et vote par scrutin public.
- Pt Sénat modernisation de l’agriculture et de la pêche (2559, 2581, 2636).

- Audition de M. François BAROIN, ministre du Budget, des comptes publics et de la réforme de l’État, sur le rapport préalable au débat d’orientation des finances publiques
– Examen du rapport préalable au débat d’orientation des finances publiques (M. Gilles CARREZ, Rapporteur général)

– Audition de M. François DROUIN, président-directeur général d’OSÉO, dans la perspective du renouvellement de son mandat

- Réunion de préparation du débat d’orientation des finances publiques (DOB)

- CMP Pt programmation Grenelle de l’environnement (2635).
- Suite odj de l’après-midi.

– Audition de M. Michel BOUVARD, président de la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations, et M. Augustin DE ROMANET, directeur général, sur l’activité de la Caisse

- Communication de M. Richard DELL’AGNOLA, Rapporteur spécial, sur la fiscalité du spectacle vivant
– Communication de M. Jean-Marie BINETRUY, Rapporteur spécial, sur la mise en place du revenu de solidarité active (RSA)

- Questions au Gouvernement.
- Explications de vote et vote par scrutin public sur :
• Pt modernisation professions judiciaires et juridiques (2383, 2621). (1)
• Pn Sénat conditions exercice de certaines professions réglementées (1451, 2622). (1)
- Suite Pt Sénat modernisation de l’agriculture et de la pêche (2559, 2581, 2636).
(1) Explications de vote communes

- Examen du rapport de la mission d’évaluation et de contrôle sur le crédit d’impôt recherche
(MM. Alain CLAEYS, Jean-Pierre GORGES et Pierre LASBORDES, Rapporteurs)
– Examen d’un rapport d’information sur l’application de la loi fiscale (M. Gilles CARREZ, Rapporteur général)
– Examen du rapport de la mission d’évaluation et de contrôle sur l’enseignement français à l’étranger
(MM. Jean-François MANCEL, André SCHNEIDER et Hervé FÉRON, Rapporteurs)

- Suite odj de l’après-midi.

- Suite Pt Sénat modernisation de l’agriculture et de la pêche (2559, 2581, 2636).

- Suite odj du matin.

- Suite odj de l’après-midi.

- Suite odj de la veille.

- Suite odj du matin.

- Suite odj de l’après-midi.